Urbanisme
PLUI Chalosse Tursan : un outil majeur pour l’avenir du territoire
A partir du mois d’octobre, la Communauté de communes Chalosse Tursan se lance dans l’élaboration d’un Plan d’Urbanisme Intercommunal (PLUi). Il sera le document de référence dans les 50 communes du territoire et permettra un développement global et organisé de l’urbanisme au sein de la zone Chalosse Tursan.
Révision du PLU - CC du 12 avril 2018
Révision du PLU de la commune de Saint-Sever ré-approuvé au conseil communautaire du 27 septembre 2018 . Cliquez sur les liens pour les télécharger.
Enquête publique | Modification du PLU de Saint-Sever
Procédure d'enquête publique unique sur les dispositions des projets de modification n°2 et n°3 du PLU de Saint-Sever
Enquête publique | Modification du PLU de Saint-Sever
Procédure d'enquête publique unique sur les dispositions des projets de modification n°2 et n°3 du PLU de Saint-Sever
Déclaration de projet PLUi du Tursan
Dossier ci-dessous, disponible à la visualisation ou au téléchargement (PDF):
PLU Haut-Mauco | Modification simplifiée n°1
Madame la Présidente de la Communauté de Communes CHALOSSE TURSAN a ordonné la mise à disposition du public des documents concernant le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de HAUT-MAUCO, en application de l’article L.153-45 et suivants du Code de l'Urbanisme.
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU PLU DE HAGETMAU
Madame la Présidente de la Communauté de Communes CHALOSSE TURSAN a ordonné la mise à disposition du public des documents concernant le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de HAGETMAU, en application de l’article L.153-45 et suivants du Code de l'Urbanisme.