PIÈCES DU PLUI DU TURSAN
Consultez et téléchargez ici toutes les pièces du PLUi du Tursan, en vigueur depuis février 2017 dans les 17 communes suivantes : Arboucave, Bats, Castelnau-Tursan, Clèdes, Geaune, Lacajunte, Lauret, Mauries, Miramont-Sensacq, Payros-Cazautets, Pécorade, Philondenx, Pimbo, Puyol-Cazalet, Samadet, Sorbets, Urgons. Vous pouvez également consulter des exemplaires papiers et demander des conseils dans vos mairies.
1. Rapport de présentation
- Sommaire et préambule : résumé, présentation des méthodes
- Chapitre 1 : diagnostic du territoire
- Chapitre 2 et 3 : état initial de l’environnement | choix retenus pour le PADD, les zones, règles et orientations d’aménagement
- Chapitres 4 et 5, annexes
2. Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
3. Les orientations d’aménagement et de programmation
- 3.1 Aménagement
- 3.2 Habitat
4. Règlement
- 4.1 Pièces graphiques : les plans de zonage
- 4.2 Pièce écrite :
5. Annexes
- 5.1 Liste des servitudes
- 5.2 Plan des servitudes
- 5.3 Les périmètres particuliers
- 5.3.1 Contraintes archéologiques
- 5.3.2 Repérage patrimonial et changements de destination du bâti
- 5.3.3 TIGF
- 5.3.4 Plan d’irrigation
- 5.3.5 Le droit de préemption urbain
- 5.4 Annexes sanitaires
- 5.4.1 Plans d’assainissement
- Révision du zonage d’assainissement de 8 communes ne disposant pas de système d’assainissement collectif : Castelnau-Tursan, Clèdes, Lauret, Mauries, Payros-Cazautets, Pécorade, Philondenx et Puyol Cazalets
- Révision du zonage d’assainissement de Bats
- Révision du zonage d’assainissement de Geaune
- Révision du zonage d’assainissement de Lacajunte
- Révision du zonage d’assainissement de Miramont-Sensacq
- Révision du zonage d’assainissement de Pimbo
- Révision du zonage d’assainissement de Samadet
- Révision du zonage d’assainissement de Sorbets
- Révision du zonage d’assainissement d’Urgons
- Révision du zonage d’assainissement d’Arboucave
- 5.4.2 Réseau d'eau potable
6. Pièces administratives
- 6.1 Délibérations
- 20 décembre 2011 : prescription pour l’élaboration d’un plan local de l’urbanisme intercommunal et définition des modalités de concertation
- 20 décembre 2011 : modification d’un article de la délibération précédente
- 20 juin 2013 : validation du projet d’aménagement et de développement durable du PLUi du Tursan
- 14 décembre 2016 : Délibération d'approbation