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Compte-rendu du dernier Conseil Communautaire

Compte-rendu du dernier Conseil Communautaire
Il s'est déroulé dans la salle polyvalente de Banos, mercredi 19 avril. L'ordre du jour était le suivant :

* Proposition d'adoption de délibérations.

Administration Générale

1. Approbation du Règlement Intérieur.

Finances – Budgets - Comptabilité

2. Election du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2016.

Budget principal Communauté de Communes du Cap de Gascogne

3. Approbation du Compte de Gestion 2016.
4. Approbation du Compte Administratif 2016.

Budget principal Communauté de Communes du Cap du Tursan

5. Approbation du Compte de Gestion 2016.
6. Approbation du Compte Administratif 2016.

Budget principal Communauté de Communes Hagetmau Communes Unies

7. Approbation du Compte de Gestion 2016.
8. Approbation du Compte Administratif 2016.

Budget principal Communauté de Communes Chalosse Tursan

9. Affectation des résultats de l’exercice 2016 des 3 anciennes intercommunalités.
10. Fiscalité Professionnelle Unique – Détermination de la durée d’harmonisation des taux de Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.).
11. Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.), vote des taux 2017.
12. Taux de fiscalité ménage, vote des taux 2017.
13. Vote des taux par communes de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) 2017.
14. Fixation du tarif des entrées et des horaires d’ouverture de la piscine intercommunale de Geaune, pour 2017.
15. Exposition 2017 de céramique contemporaine : modalités d’organisation.
16. Vote du Budget Primitif 2017.
Budget annexe – Zone d’Activités Économiques d’Escalès à Saint-Sever

17. Approbation du Compte de Gestion 2016.
18. Approbation du Compte Administratif 2016.
19. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – Zone Artisanale de Montaut

20. Approbation du Compte de Gestion 2016.
21. Approbation du Compte Administratif 2016.
22. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – Zone d’Activités Économiques de Guillon à Saint-Sever

23. Approbation du Compte de Gestion 2016.
24. Approbation du Compte Administratif 2016.
25. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – Aménagement d’un terrain à vocation économique, lieu-dit Bernadot à Saint-Sever

26. Approbation du Compte de Gestion 2016.
27. Approbation du Compte Administratif 2016.
28. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – ZA du Boscq à Samadet

29. Approbation du Compte de Gestion 2016.
30. Approbation du Compte Administratif 2016.
31. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – Village Artisanal (Bourdet) à Geaune

32. Approbation du Compte de Gestion 2016.
33. Approbation du Compte Administratif 2016.
34. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – ZAE Lamarque à Samadet

35. Approbation du Compte de Gestion 2016.
36. Approbation du Compte Administratif 2016.
37. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – Station Service du Bourdet à Geaune

38. Approbation du Compte de Gestion 2016.
39. Approbation du Compte Administratif 2016.
40. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – Zone Économique Intercommunale de l’Océan à Hagetmau

41. Approbation du Compte de Gestion 2016.
42. Approbation du Compte Administratif 2016.
43. Vote du Budget Primitif annexe 2017.

Budget annexe – Office de Tourisme communautaire

44. Approbation du Compte de Gestion 2016.
45. Approbation du Compte Administratif 2016.
46. Affection des résultats de l’exercice 2016 sur le budget Office de Tourisme Chalosse Tursan.
47. Détermination des tarifs 2017 de l’Office de Tourisme.
48. Vote du Budget Primitif annexe 2017 du SPA Chalosse Tursan.

Développement Économique

49. Extension du règlement d’aide à l’investissement des entreprises.
50. Adhésion à l’Observatoire de l’Économie Territoriale.
51. Approbation des statuts du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (P.E.T.R.) Adour Chalosse Tursan.
52. Convention de délégation au Département des aides à l’immobilier d’entreprises.

Déchets Ménagers

53. SIETOM de Chalosse : projet de modification des statuts.

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat

54. O.P.A.H. : subvention propriétaire occupant.

Développement Touristique

55. Désignation de 9 membres au Conseil d’Administration de l’Association Tourisme Landes Chalosse.

Ressources Humaines

56. Application du dispositif dit du «transfert primes/points» aux agents contractuels.
57. Création d’un emploi temporaire de M.N.S. (Maître-Nageur Sauveteur) à la piscine intercommunale à Geaune pour la saison 2017.
58. Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet (30 h hebdomadaire).
59. Renouvellement du contrat de l’animatrice du Relais d’Assistantes Maternelles de Geaune et Samadet.

Divers

60. Convention relative à l’occupation de la piscine intercommunale de Geaune par les scolaires et modalités d’organisation du transport.

Administration Générale - suite

61. Délégations d’attributions au Président de la Communauté de Communes.

Lieu prochain Conseil Communautaire

62. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.

* Compte rendu des délégations d’attribution du Président.
* Questions diverses.

Voici le compte-rendu (PDF):



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