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Compte-rendu du dernier conseil communautaire

Compte-rendu du dernier conseil communautaire
Ce conseil s'est déroulé au foyer rural d'Aubagnan, mardi 21 février. L'ordre du jour était le suivant :

Délibération faisant suite au renouvellement du Conseil Communautaire

1. Délégations d’attributions au Président de la Communauté de Communes.

2. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).

3. Création de commissions de travail thématiques.

4. Désignation des conseillers communautaires aux commissions de travail.

5. Election des délégués communautaires au Conseil d’Administration du C.I.A.S. du Cap de Gascogne.

6. Election des délégués au SICTOM du Marsan.

7. Election des délégués au SIETOM de Chalosse.

8. Désignation des délégués au Syndicat Mixte Adour Chalosse Tursan.

9. Syndicat Mixte ALPI - Désignation des représentants.

10. Désignation des délégués au Syndicat Mixte AGROLANDES.

11. GIP "Agrolandes Développement" - Election des représentants.

12. Désignation des délégués au Syndicat Mixte Garlin-Pyrénées.

13. Désignation d’un délégué au SYDEC pour la compétence aménagement numérique.

14. Désignation d’un délégué au Conservatoire des Landes.

15. Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Saint-Sever.

16. Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) et désignation d’un représentant.

17. Désignation de représentants au Collège Jean-Marie LONNÉ d’Hagetmau.

Élus – Indemnités de Fonction

18. Détermination des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents.

Ressources Humaines

19. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS).

20. Mise en place du tableau des effectifs.

21. Création d’emplois temporaires – Remplacement d’agents indisponibles.

22. Création d’emplois temporaires – Accroissement saisonnier d’activités.

23. Adhésion au régime d’assurance chômage (URSSAF) pour les personnels non titulaires.

Administration Générale

24. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité.

Développement Touristique

25. Avenant à la convention de partenariat tripartite dans le cadre de l’appel à projet régional "structuration touristique des territoires aquitains".

26. Convention de partenariat - appel à projet régional "structuration touristique des territoires aquitains" – actions collectives et locales.

Lieu du prochain Conseil Communautaire

27. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.

Voici le compte-rendu, disponible en téléchargement :



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