Chalosse Tursan / Votre Communauté de communes / Agenda et actus / Toute l'actualité / Ordre du jour du conseil communautaire

Votre Communauté de communes

Ordre du jour du conseil communautaire

Ordre du jour du conseil communautaire
La réunion se déroulera à Samadet, mercredi 17 juin à 18h. L'ordre du jour est le suivant :

* Appel de l’assemblée.
* Désignation du secrétaire de séance.
* Proposition d'adoption de délibérations.

Approbation du Procès-Verbal

1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil communautaire du 4 mai 2026.

Administration générale

2. Modification du délégué suppléant au SIETOM pour la commune de Morganx.

Finances communautaires

3. Budget Principal 2026 – Décision Modificative n°2.

Développement économique

4. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement immobilier des entreprises (commerces).
5. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement immobilier des entreprises (commerces).

Développement durable

6. Ateliers communautaires sur Samadet - Convention avec Enedis pour le raccordement de la centrale photovoltaïque en toiture.

Commande publique

7. Signature d’une convention de groupement de commandes entre la Communauté de communes et le CIAS en vue de la passation de marchés de prestation de ménage.

Fonds de concours

8. Attribution d’une subvention d’équipement à la commune de Cazalis.

Ressources humaines

9. Mise à jour du tableau des effectifs.

Lieu prochain Conseil communautaire

10. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil communautaire.



Plan du site

Votre Communauté de communes

Aménager, votre cadre de vie

Nos services à la population

Culture, sport & tourisme

Publications et infos pratiques