Ordre du jour du prochain conseil communautaire
* Proposition d'adoption de délibérations
Approbation du Procès-Verbal
1. Procès-Verbal de la séance du Conseil Communautaire du 13 décembre 2022.
Finances communautaires
2. Élection du Président de séance pour débattre des Comptes Administratifs 2022.
➢ Budget principal Communauté de Communes Chalosse Tursan
3. Approbation du Compte de Gestion 2022.
4. Approbation du Compte Administratif 2022.
5. Affectation des résultats de l’exercice 2022.
➢ Budget annexe – Zone Artisanale de Montaut
6. Approbation du Compte de Gestion 2022.
7. Approbation du Compte Administratif 2022.
➢ Budget annexe – Zone d’Activités Economiques de Guillon à Saint-Sever
8. Approbation du Compte de Gestion 2022.
9. Approbation du Compte Administratif 2022.
➢ Budget annexe – ZA du Boscq à Samadet
10. Approbation du Compte de Gestion 2022.
11. Approbation du Compte Administratif 2022.
➢ Budget annexe – Village Artisanal (Bourdet) à Geaune
12. Approbation du Compte de Gestion 2022.
13. Approbation du Compte Administratif 2022.
➢ Budget annexe – ZAE Lamarque à Samadet
14. Approbation du Compte de Gestion 2022.
15. Approbation du Compte Administratif 2022.
➢ Budget annexe – Station-Service du Bourdet à Geaune
16. Approbation du Compte de Gestion 2022.
17. Approbation du Compte Administratif 2022.
➢ Budget annexe – Zone Economique Intercommunale de l’Océan à Hagetmau
18. Approbation du Compte de Gestion 2022.
19. Approbation du Compte Administratif 2022.
20. Rapport d’Orientations Budgétaires pour l'année 2023.
21. Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2023.
22. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF).
Développement économique
23. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement immobilier des entreprises (commerces).
24. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement immobilier des entreprises (commerces).
25. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement immobilier des entreprises (commerces).
26. Participation au capital de la SCIC Ma vigne en Tursan.
27. Signature de la convention cadre pluriannuelle Région Nouvelle-Aquitaine « Revitalisation centre-bourg » - Commune de Saint-Sever / Communauté de communes Chalosse Tursan.
28. Modifications des prix de vente des terrains dans les zones d’activités économiques communautaires.
Tourisme
29. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur des hébergements touristiques.
Aménagement et Urbanisme
30. Création d’une Commission locale du site patrimonial remarquable de Saint-Sever.
Habitat et Développement Durable
31. Renouvellement de la convention de coopération pour l’observatoire territorial avec l’ADACL.
32. Renouvellement de l’adhésion à la plate-forme de rénovation énergétique.
Environnement - GEMAPI
33. Non-classement de l’ouvrage Sud Adour en système d’endiguement sur la commune de Saint-Sever.
34. Classement de l’ouvrage Venise en système d’endiguement sur la commune de Hagetmau.
35. Renouvellement de la convention de délégation d’une partie de la compétence « GEMAPI » avec l’Institution Adour.
Culture – Conservatoire des Landes
36. Nomination des représentants à l’assemblée générale du conservatoire.
Fonds de concours aux communes
37. Attribution d’une subvention d’équipement à la Commune de Dumes.
38. Attribution d’une subvention d’équipement à la Commune de Bats.
Personnel communautaire
39. Mise à jour du tableau des effectifs.
40. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la Communauté de communes Chalosse Tursan.
Mise à jour du tableau du Bureau Communautaire
41. Actualisation du nombre de vice-présidents.
Lieu prochain Conseil Communautaire
42- Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
| Compte rendu des délégations d’attribution de Madame la Présidente.
| Questions diverses.