PLUi Chalosse Tursan
1- Délibération prescription du PLUi
2- Délibération des modalités de collaboration entre la CCCT et les communes
4- Pièces
4.1- Consignes de saisie des Métadonnées INSPIRE pour les documents d’urbanisme
4.2- Standard CNIG PLU
5- Études locales
5.1- Cap de Gascogne
5.1.1- Cap de Gascogne - Schéma prospectif - 1-Diagnostic territorial
5.1.2- Cap de Gascogne - Schéma prospectif - 2-Orientations et actions avec annexe
5.3 HCU
5.1.1- Synthèse atouts/faiblesses/opportunités/menaces
5.1.2- SCADD - Annexes
5.1.3- Rapport final SCADD
5.4- Synthèse des SCADD
5.5- PLUi Tursan
5.6- AVAP St Sever
6- Plan de la note de synthèse PLU et Cartes communales
7- Analyse de la consommation foncière des les PLU communaux et intercommunaux