Révision du PLU - CC du 12 avril 2018
Délibération commune de Saint-Sever
Pièce 0 : Pièces administratives
Pièce 1 : Rapport de présentation
Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce 3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce 4 : Règlement d’urbanisme
Pièce 5 : Documents graphiques
Pièce 5.1 : Documents graphiques du règlement
-Planche 1
-Planche 2
-planche 3
-Planche 4
Pièce 6 : Annexes au titre des articles R.151-51 et R.151-53 du code de l’urbanisme
- Zones de préemption au titre de l’article L.142-1 et L.142-3
- Périmètre de préemption urbain
- Périmètre d'exploitation de carrières
- Périmètre de prescription d’isolement acoustique
- Schémas des réseaux d'eau et des systèmes d'élimination des déchets
- Servitudes d’utilité publique
Servitudes d'utilité publique-AVAP
Liste des servitudes d'utilité publique
Pièce 7 : Annexes informatives
- Annexe informative_espaces de mobilité Adour
- Annexe informative_zonage archéologique